Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2008-8079
du 02-04-2008
Statut : Abrogee
OBJET : Abattoirs d'animaux de boucherie, de volailles ou de lagomorphes; bilans des années passées; classement ; agréments; responsabilités.
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RESUME : Abattoirs d'animaux de boucherie, de volailles ou de lagomorphes; bilans des annees passees; classement ; agrements; responsabilites.
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BMP
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8079 Publiée le 02-04-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 03-04-2008.