Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSSA/N2008-8079
		du 02-04-2008 
Statut : Abrogee
OBJET : Abattoirs d'animaux de boucherie, de volailles ou de lagomorphes; bilans des années passées; classement ; agréments; responsabilités.
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RESUME : Abattoirs d'animaux de boucherie, de volailles ou de lagomorphes; bilans des annees passees; classement ; agrements; responsabilites.
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		 DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BMP 
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		 Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8079 Publiée le 02-04-2008  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 03-04-2008.
		