Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2008-8084
du 08-04-2008
Statut : EnVigueur
OBJET : Méthodes d'inspection relatives à la santé des végétaux - Tome transversal : Méthode d'inspection phytosanitaire de lot(s) de végétaux, produits végétaux et autres objets, dans le cadre du contrôle d'exigences phytosanitaires.
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RESUME : Methodes d'inspection relatives a la sante des vegetaux - Tome transversal : Methode d'inspection phytosanitaire de lot(s) de vegetaux, produits vegetaux et autres objets, dans le cadre du controle d'exigences phytosanitaires.
DGAL/SDQSPV MAP/DGAL/SDQPV/BSV
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Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8084 Publiée le 08-04-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 10-04-2008.