Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSPA/N2008-8086
		du 14-04-2008 
Statut : Caduque
OBJET : Réseau sanitaire de surveillance des troubles des abeilles
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RESUME : Reseau sanitaire de surveillance des troubles des abeilles
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		 DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA 
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		 Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8086 Publiée le 14-04-2008  | 
    
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		Date de fin de validité : 24-04-2008
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 17-04-2008.
		