Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2008-8088
du 14-04-2008
Statut : Abrogee
OBJET : Plan de contrôle de la conformité des productions végétales de la Martinique et de la Guadeloupe au regard du taux de résidus de chlordécone.
RESUME : Plan de controle de la conformite des productions vegetales de la Martinique et de la Guadeloupe au regard du taux de residus de chlordecone
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DGAL MAP/DGAl/SDQPV/BBMLE
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Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8088 Publiée le 14-04-2008 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :