Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDRRCC/N2008-8095
du 23-04-2008
Statut : Abrogee
OBJET : Dispositif Indicateurs Clés à compter du 1er janvier 2008
(Télécharger le PDF (153ko))
RESUME : Dispositif Indicateurs Cles a compter du 1er janvier 2008
|
DGAL MAP/DGAL/SDRRCC/BQCC
|
Note de service DGAL/SDRRCC/N2008-8095 Publiée le 23-04-2008 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-04-2008.