Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2008-8110
du 14-05-2008
Statut : Caduque
OBJET : Fièvre catarrhale ovine - Conditions de mouvements de certains bovins vaccinés dans le cadre des échanges avec l'Italie
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RESUME : Fievre Catarrhale Ovine - Conditions de mouvements de certains bovins vaccines dans le cadre des echanges avec l'Italie.
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BICMA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8110 Publiée le 14-05-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 15-05-2008.