Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSPA/N2008-8110
		du 14-05-2008 
Statut : Caduque
OBJET : Fièvre catarrhale ovine - Conditions de mouvements de certains bovins vaccinés dans le cadre des échanges avec l'Italie
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RESUME : Fievre Catarrhale Ovine - Conditions de mouvements de certains bovins vaccines dans le cadre des echanges avec l'Italie.
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		 DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BICMA/BSA 
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		 Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8110 Publiée le 14-05-2008  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 15-05-2008.
		