Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MASCS/SDSPA/N2008-8119
du 28-05-2008
Statut : Abrogee
OBJET : Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Dispositions financières - Traçabilité
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RESUME : Fievre catarrhale ovine - Vaccination - Dispositions financieres - Traçabilite
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DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/MASCS/SDSPA/N2008-8119 Publiée le 28-05-2008 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 29-05-2008.