Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDRRCC/N2008-8120
du 26-05-2008
Statut : Caduque
OBJET : Rectificatif de l'annexe 3 de la note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8320 relative au plan de contrôle de la contamination par les radionucléides pour l'année 2008
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RESUME : Rectificatif de l'annexe 3 de la note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8320 relative au plan de controle de la contamination par les radionucleides pour l'annee 2008
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DGAL MAP/DGAL/SDRRCC/BRAB
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Note de service DGAL/SDRRCC/N2008-8120 Publiée le 26-05-2008 |
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Date de fin de validité : 01-02-2009
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 29-05-2008.