Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2008-8121

du 27-05-2008
Statut : Caduque


OBJET : Vaccination FCO - Modalités d'attribution du mandat sanitaire aux élèves des écoles vétérinaires françaises titulaires du diplôme d'études fondamentales vétérinaires et aux vétérinaires retraités. Cas des autres vétérinaires

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RESUME : Vaccination FCO - Modalites d'attribution du mandat sanitaire aux eleves des ecoles veterinaires françaises titulaires du diplome d'etudes fondamentales veterinaires et aux veterinaires retraites. Cas des autres veterinaires

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BPVAA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2008-8121

Publiée le 27-05-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 29-05-2008.