Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2008-8134
du 10-06-2008
Statut : Abrogee
OBJET : agrément sanitaire des centres de collecte de sperme d'équidés
(Télécharger le PDF (126ko))
RESUME : agrement sanitaire des centres de collecte de sperme d'equides
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
|
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8134 Publiée le 10-06-2008 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 12-06-2008.