Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2008-8156
du 27-06-2008
Statut : Caduque
OBJET : Résidus de pesticides, nitrates et nitrites dans les produits végétaux exportés vers la Fédération de Russie
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RESUME : Residus de pesticides, nitrates et nitrites dans les produits vegetaux exportes vers la Federation de Russie
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DGAL MAP/DGAL/SDQPV/BSV
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Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8156 Publiée le 27-06-2008 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 03-07-2008.