Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQA/N2008-8166

du 09-07-2008
Statut : EnVigueur


OBJET : Bilan du plan de contrôle de la contamination par les radionucléides - année 2007

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RESUME : Bilan du plan de controle de la contamination par les radionucleides - annee 2007

DGAL

MAP/DGAL/SDQA/BLA

Note de service

DGAL/SDQA/N2008-8166

Publiée le 09-07-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
07600 - Risques physico-chimiques

Cette instruction est parue au sommaire du 10-07-2008.