Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQA/N2008-8166
du 09-07-2008
Statut : EnVigueur
OBJET : Bilan du plan de contrôle de la contamination par les radionucléides - année 2007
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RESUME : Bilan du plan de controle de la contamination par les radionucleides - annee 2007
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DGAL MAP/DGAL/SDQA/BLA
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Note de service DGAL/SDQA/N2008-8166 Publiée le 09-07-2008 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
07600 - Risques physico-chimiques
Cette instruction est parue au sommaire du 10-07-2008.