Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2008-8190

du 23-07-2008
Statut : Caduque


OBJET : Référentiel national sur l'harmonisation des critères et motifs de retrait dans les abattoirs de volailles / lapins : recherche de photographies

(Télécharger le PDF (78ko))

RESUME : Referentiel national sur l'harmonisation des criteres et motifs de retrait dans les abattoirs de volailles / lapins : recherche de photographies

DGAL/SDSPA

MAP/DGAL/SA/SDSSA/BEAD

Note de service

DGAL/SDSSA/N2008-8190

Publiée le 23-07-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 24-07-2008.