Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2008-8190
du 23-07-2008
Statut : Caduque
OBJET : Référentiel national sur l'harmonisation des critères et motifs de retrait dans les abattoirs de volailles / lapins : recherche de photographies
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RESUME : Referentiel national sur l'harmonisation des criteres et motifs de retrait dans les abattoirs de volailles / lapins : recherche de photographies
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DGAL/SDSPA MAP/DGAL/SA/SDSSA/BEAD
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8190 Publiée le 23-07-2008 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-07-2008.