Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2008-8196
du 29-07-2008
Statut : EnVigueur
OBJET : rappel sur la procédure d'alerte fièvre aphteuse
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RESUME : rappel sur la procedure d'alerte fievre aphteuse
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DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8196 Publiée le 29-07-2008 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 31-07-2008.