Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2008-8205

du 06-08-2008

Statut : Abrogee

OBJET : Expérimentation de la boucle auriculaire sur les équidés

(Télécharger le PDF (33ko))

RESUME : Experimentation de la boucle auriculaire sur les equides

DGAL

MAP/DGAl/SDSPA/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2008-8205

Publiée le 06-08-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 07-08-2008.