Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/MAPP/N2008-8227
		du 01-09-2008 
Statut : Caduque
OBJET : Diffusion du plan qualité national Audits internes et qualification des auditeurs PQN7.1 A 25/08/08.
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RESUME : Diffusion du plan qualite national
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		 DGAL MAP/DGAL/MAPP/CAQ 
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		 Note de service DGAL/MAPP/N2008-8227 Publiée le 01-09-2008  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 04-09-2008.
		