Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2008-8231
du 09-09-2008
Statut : Caduque
OBJET : Nouveaux modèles de certificats phytosanitaires d'Argentine, Australie, Corée du Sud, Équateur, Italie, Mexique, Niger, Pologne, Russie, Serbie, Slovénie et Turquie.
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RESUME : Nouveaux modeles de certificats phytosanitaires d'Argentine, Australie, Coree du Sud, Equateur, Italie, Mexique, Niger, Pologne, Russie, Serbie, Slovenie et Turquie
DGAL MAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV
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Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8231 Publiée le 09-09-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 11-09-2008.