Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2008-8231

du 09-09-2008

Statut : Caduque

OBJET : Nouveaux modèles de certificats phytosanitaires d'Argentine, Australie, Corée du Sud, Équateur, Italie, Mexique, Niger, Pologne, Russie, Serbie, Slovénie et Turquie.

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RESUME : Nouveaux modeles de certificats phytosanitaires d'Argentine, Australie, Coree du Sud, Equateur, Italie, Mexique, Niger, Pologne, Russie, Serbie, Slovenie et Turquie

DGAL

MAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2008-8231

Publiée le 09-09-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 11-09-2008.