Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDQPV/N2008-8231
		du 09-09-2008 
Statut : Caduque
OBJET : Nouveaux modèles de certificats phytosanitaires d'Argentine, Australie, Corée du Sud, Équateur, Italie, Mexique, Niger, Pologne, Russie, Serbie, Slovénie et Turquie.
(Télécharger le PDF (2400ko))
RESUME : Nouveaux modeles de certificats phytosanitaires d'Argentine, Australie, Coree du Sud, Equateur, Italie, Mexique, Niger, Pologne, Russie, Serbie, Slovenie et Turquie
| 
		 DGAL MAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV 
  | 
     	
		 Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8231 Publiée le 09-09-2008  | 
    
|---|---|
| 
		 
		  | 
     	
		 
		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
| 
		 
		 
  | 
     	
		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 11-09-2008.
		