Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/SDSSA/N2008-8236
du 11-09-2008
Statut : Abrogee
OBJET : Etude communautaire sur la maladie du dépérissement chronique des cervidés (Chronic Wasting Disease).
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RESUME : Etude communautaire sur la maladie du deperissement chronique des cervides (Chronic Wasting Disease).
DGAL MAP/DGAL/SDPRSPP/SDSPA/BSA /SA/ SDSSA/BEAD
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2008-8236 Publiée le 11-09-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 11-09-2008.