Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSPA/SDSSA/N2008-8266
		du 08-10-2008 
Statut : Caduque
OBJET : Modalités d'agrément et de fonctionnement des abattoirs temporaires lors de la fête de l'AÏd al Adha de décembre 2008.
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RESUME : Modalites d'agrement et de fonctionnement des abattoirs temporaires lors de la fete de l'Aid-al-Adha de decembre 2008.
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		 DGAL MAP/DGAL/SPRSPP/SA/SDSPA/SDSSA/BPA/BICMA/BEAD 
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		 Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2008-8266 Publiée le 08-10-2008  | 
    
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		Date de fin de validité : 01-12-2008
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 09-10-2008.
		