Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2008-8274
du 29-10-2008
Statut : Caduque
OBJET : Abrogation de la note de service DGAL/SDSPA/N°2008-8025 du 04 février 2008
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RESUME : Abrogation de la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8025 du 04 fevrier 2008 (penurie de tuberculine)
DGAL MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8274 Publiée le 29-10-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 30-10-2008.