Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2008-8274

du 29-10-2008
Statut : Caduque


OBJET : Abrogation de la note de service DGAL/SDSPA/N°2008-8025 du 04 février 2008

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RESUME : Abrogation de la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8025 du 04 fevrier 2008 (penurie de tuberculine)

DGAL

MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2008-8274

Publiée le 29-10-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 30-10-2008.