Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2008-8303

du 08-12-2008
Statut : Caduque


OBJET : Modification des chapitres II.1 et VI de la note de service DGAL/SA/SDSSA/N2008-8297 du 26 novembre 2008 : OFFA 2008. Contrôle de l'hygiène de la production et de la commercialisation des denrées animales et d'origine animale à l'occasion des fêtes de fin

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RESUME : Modification des chapitres II.1 et VI de la note de service DGAL/SA/SDSSA/N2008-8297 du 26 novembre 2008 : OFFA 2008. Controle de l'hygiene de la production et de la commercialisation des denrees animales et d'origine animale a l'occasion des fetes de fin d'annee 2008.

DGAL

MAP/DGAL/SA/SDSSA/BETD/CAT

Note de service

DGAL/SDSSA/N2008-8303

Publiée le 08-12-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 11-12-2008.