Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2008-8304

du 08-12-2008
Statut : Abrogee


OBJET : Fièvre catarrhale ovine - Conditions de mouvements des bovins de plus de 90 jours pendant la période d'inactivité vectorielle (8 décembre 2008 - 28 février 2009 inclus) en Italie du Nord.

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RESUME : Fievre catarrhale ovine - Conditions de mouvements des bovins de plus de 90 jours pendant la periode d'inactivite vectorielle (8 decembre 2008 - 28 fevrier 2009 inclus) en Italie du Nord.

DGAL

MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2008-8304

Publiée le 08-12-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 11-12-2008.