Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQA/N2008-8319
du 12-12-2008
Statut : Abrogee
OBJET : plan de contrôle pour l'année 2009 de la contamination des denrées alimentaires par les radionucléides sur le territoire français
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RESUME : plan de controle pour l'annee 2009 de la contamination des denrees alimentaires par les radionucleides sur le territoire français
DGAL MAP/DGAL/SDRRCC/BRAB
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Note de service DGAL/SDQA/N2008-8319 Publiée le 12-12-2008 |
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Date de fin de validité : 01-02-2010
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 18-12-2008.