OBJET : plan de contrôle pour l'année 2009 de la contamination des denrées alimentaires par les radionucléides sur le territoire français

(Télécharger le PDF (5839ko))

RESUME : plan de controle pour l'annee 2009 de la contamination des denrees alimentaires par les radionucleides sur le territoire français

DGAL MAP/DGAL/SDRRCC/BRAB	Note de service DGAL/SDQA/N2008-8319 Publiée le 12-12-2008
Date de fin de validité : 01-02-2010	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :