Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/SDSSA/N2008-8321
du 17-12-2008
Statut : Abrogee
OBJET : Surveillance des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST).
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RESUME : Surveillance des encephalopathies spongiformes transmissibles (EST).
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DGAL MAP/DGAL/SDSPA/SDSSA/BSPA/DA/SDSSA/BEAD
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2008-8321 Publiée le 17-12-2008 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 18-12-2008.