Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQA/N2008-8329

du 17-12-2008
Statut : Abrogee


OBJET : plan de surveillance pour l'année 2009 de la contamination de sang et des produits dérivés du sang par l'Ochratoxine A

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RESUME : plan de surveillance pour l'annee 2009 de la contamination de sang et des produits derives du sang par l'Ochratoxine A

DGAL

MAP/DGAL/SDQA/BLA

Note de service

DGAL/SDQA/N2008-8329

Publiée le 17-12-2008

Date de fin de validité : 01-02-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 18-12-2008.