Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQA/N2008-8330
du 17-12-2008
Statut : Abrogee
OBJET : Plan de surveillance des dioxines (PCDD/F), polychlorobiphényles de type dioxine (PCB DL) et de certains retardateurs de flamme bromés (RFB) pour 2009
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RESUME : Plan de surveillance des dioxines (PCDD/F), polychlorobiphenyles de type dioxine (PCB DL) et de certains retardateurs de flamme bromes (RFB) pour 2009
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DGAL MAP/DGAL/SDRRCC/BRAB
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Note de service DGAL/SDQA/N2008-8330 Publiée le 17-12-2008 |
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Date de fin de validité : 01-02-2010
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 18-12-2008.