Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/SDAEI/N2008-8335
du 22-12-2008
Statut : Abrogee
OBJET : Mission audit USDA pour l'année 2009
(Télécharger le PDF (43ko))
RESUME : Mission audit USDA pour l'annee 2009
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DGAL MAP/DGAL/SA/SDSSA / MAP/DGAL/SA/SDAEI
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Note de service DGAL/SDSSA/SDAEI/N2008-8335 Publiée le 22-12-2008 |
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Date de fin de validité : 15-01-2009
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 25-12-2008.