Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DPMA/SDPM/N2008-9604
Statut : Caduque
OBJET : Mise à jour de la liste des navires concernés par le programme de collecte de données et d'échantillonnage en mer sur le cabillaud pêché en mer Celtique.
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RESUME : Mise a jour de la liste des navires concernes par le programme de collecte de donnees et d'echantillonnage en mer sur le cabillaud peche en mer Celtique.
DPMA
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DPMA/SDPM/N2008-9604 Publiée le 12-02-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 14-02-2008.