Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

CAB/N2009-0002

Statut : Caduque

OBJET : Attributions de médailles aux manifestations agricoles en 2009.

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RESUME : Attributions de medailles aux manifestations agricoles en 2009.

CAB

CAB/N2009-0002

Publiée le 16-02-2009

Date de fin de validité : 31-03-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

CAB	CAB/N2009-0002 Publiée le 16-02-2009
Date de fin de validité : 31-03-2009	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 19-02-2009.

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