Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SDDPRS/N2009-0131

Statut : Caduque

OBJET : Inspection en hygiène et sécurité au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche (MAAP)

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RESUME : Inspection en hygiene et securite au ministere de l'alimentation, de l'agriculture et de la peche (MAAP)

SG

SG/SDDPRS/N2009-0131

Publiée le 27-07-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG	SG/SDDPRS/N2009-0131 Publiée le 27-07-2009
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 30-07-2009.

Agriculture.gouv.fr