Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/N2009-1121
Statut : Caduque
OBJET : Résultats détaillés des élections aux commissions consultatives paritaires (CCP) compétentes à l'égard de certains agents non titulaires et placées auprès du secrétaire général du ministère de l'agriculture et de la pêche
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RESUME : Resultats detailles des elections aux commissions consultatives paritaires (CCP) competentes a l'egard de certains agents non titulaires et placees aupres du secretaire general du ministere de l'agriculture et de la peche
SG/SRH
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1121 Publiée le 13-05-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 14-05-2009.