Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/MSSI/N2009-2001
Statut : Caduque
OBJET : Enquête statistique expérimentale réalisée au 1er février 2009 sur le suivi des élèves et étudiants des établissements d'enseignement technique agricole publics et privés.
(Télécharger le PDF (379ko))
RESUME : Enquete statistique experimentale realisee au 1er fevrier 2009 sur le suivi des eleves et etudiants des etablissements d'enseignement technique agricole publics et prives.
DGER
|
DGER/MSSI/N2009-2001 Publiée le 07-01-2009 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 08-01-2009.