Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

DGER/MSSI/SDPOFE/N2009-2002

Statut : Caduque

OBJET : Recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique) - Additif à la note de service DGER/SDPOFE/N2008-2108 du 10 septembre 2008 relative aux procédures d'accueil, dans un établissement d'enseignement agricole, des élèves et étudiants de l'enseignement supérieur court en situation de handicap.

(Télécharger le PDF (1379ko))

RESUME : Recensement des eleves de l'enseignement agricole en situation de handicap (operation statistique) - Additif a la note de service DGER/SDPOFE/N2008-2108 du 10 septembre 2008 relative aux procedures d'accueil, dans un etablissement d'enseignement agricole, des eleves et etudiants de l'enseignement superieur court en situation de handicap.

DGER

DGER/MSSI/SDPOFE/N2009-2002

Publiée le 06-01-2009

Date de fin de validité : 06-02-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/MSSI/SDPOFE/N2009-2002 Publiée le 06-01-2009
Date de fin de validité : 06-02-2009	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-01-2009.