Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/MSSI/N2009-2016


Statut : Caduque


OBJET : Enquête sur le cheminement scolaire des élèves de terminales des cycles conduisant aux CAPA, BTA, BAC PRO, BAC TECHNO et BAC S et aux apprentis en années terminales de CAPA, BTA, BP et BAC PRO, au cours de l'année scolaire 2004-2005 dans les établissements d'enseignement technique agricole et les centres de formation d'apprentis publics et privés.

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RESUME : Enquete sur le cheminement scolaire des eleves de terminales des cycles conduisant aux CAPA, BTA, BAC PRO, BAC TECHNO et BAC S et aux apprentis en annees terminales de CAPA, BTA, BP et BAC PRO, au cours de l'annee scolaire 2004-2005 dans les etablissements d'enseignement technique agricole et les centres de formation d'apprentis publics et prives.

DGER

DGER/MSSI/N2009-2016

Publiée le 10-02-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 12-02-2009.