Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/MSSI/N2009-2016
Statut : Caduque
OBJET : Enquête sur le cheminement scolaire des élèves de terminales des cycles conduisant aux CAPA, BTA, BAC PRO, BAC TECHNO et BAC S et aux apprentis en années terminales de CAPA, BTA, BP et BAC PRO, au cours de l'année scolaire 2004-2005 dans les établissements d'enseignement technique agricole et les centres de formation d'apprentis publics et privés.
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RESUME : Enquete sur le cheminement scolaire des eleves de terminales des cycles conduisant aux CAPA, BTA, BAC PRO, BAC TECHNO et BAC S et aux apprentis en annees terminales de CAPA, BTA, BP et BAC PRO, au cours de l'annee scolaire 2004-2005 dans les etablissements d'enseignement technique agricole et les centres de formation d'apprentis publics et prives.
DGER
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DGER/MSSI/N2009-2016 Publiée le 10-02-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 12-02-2009.