Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDI/N2009-2017
Statut : Caduque
OBJET : modalités d'attribution de bourses de stage individuel en entreprise à l'étranger pour les élèves préparant un Baccalauréat technologique, un Baccalauréat professionnel, un Brevet de Technicien Agricole ou un Brevet de Technicien Supérieur Agricole, en fo
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RESUME : modalites d'attribution de bourses de stage individuel en entreprise a l'etranger pour les eleves preparant un Baccalaureat technologique, un Baccalaureat professionnel, un Brevet de Technicien Agricole ou un Brevet de Technicien Superieur Agricole, en fo
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		 DGER/SDI/N2009-2017 Publiée le 17-02-2009  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 19-02-2009.
		