Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDRIDCI/N2009-2018
Statut : Caduque
OBJET : modalités d'attribution des allocations d'échanges linguistiques pour les élèves des classes de CAPA, BEPA, Seconde, 1ère et Terminale (voyageant en groupe), en formation initiale scolaire dans les établissements d'enseignement agricole jusqu'à la fin de
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RESUME : modalites d'attribution des allocations d'echanges linguistiques pour les eleves des classes de CAPA, BEPA, Seconde, 1ere et Terminale (voyageant en groupe), en formation initiale scolaire dans les etablissements d'enseignement agricole jusqu'a la fin de
DGER
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DGER/SDRIDCI/N2009-2018 Publiée le 17-02-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 19-02-2009.