Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/MSSI/N2009-2032


Statut : Abrogee


OBJET : Note de présentation du Système National d'Appui à l'enseignement agricole

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RESUME : Note de presentation du Systeme National d'Appui a l'enseignement agricole

DGER

DGER/MSSI/N2009-2032

Publiée le 17-03-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDES/2015-1132

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03000 - Orientations et politiques de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 19-03-2009.