Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/MSSI/N2009-2032

Statut : Abrogee

OBJET : Note de présentation du Système National d'Appui à l'enseignement agricole

(Télécharger le PDF (393ko))

RESUME : Note de presentation du Systeme National d'Appui a l'enseignement agricole

DGER

DGER/MSSI/N2009-2032

Publiée le 17-03-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDES/2015-1132

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/MSSI/N2009-2032 Publiée le 17-03-2009
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDES/2015-1132 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03000 - Orientations et politiques de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 19-03-2009.

Agriculture.gouv.fr