Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2009-2038

Statut : Abrogee

OBJET : Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2010

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RESUME : Modalites et calendrier d'elaboration des sujets d'epreuves ecrites des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2010

DGER

DGER/SDPOFE/N2009-2038

Publiée le 31-03-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDPOFE/N2009-2038 Publiée le 31-03-2009
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 02-04-2009.

Agriculture.gouv.fr