Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDESR/N2009-2040

Statut : Caduque

OBJET : rapport quadriennal au titre de 2009 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.

(Télécharger le PDF (55ko))

RESUME : rapport quadriennal au titre de 2009 des enseignants-chercheurs des etablissements d'enseignement superieur agricole publics.

DGER

DGER/SDESR/N2009-2040

Publiée le 31-03-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDESR/N2009-2040 Publiée le 31-03-2009
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 02-04-2009.

Agriculture.gouv.fr