Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/N2009-2047
Statut : Caduque
OBJET : Mise en place d'un outil constitué de 12 indicateurs de vulnérabilité permettant le suivi de la situation des CFA et CFPPA
(Télécharger le PDF (649ko))
RESUME : Mise en place d'un outil constitue de 12 indicateurs de vulnerabilite permettant le suivi de la situation des CFA et CFPPA
DGER
|
DGER/SDEDC/N2009-2047 Publiée le 16-04-2009 |
---|---|
Date de fin de validité : 13-06-2009
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 16-04-2009.