Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/MCG/N2009-2050
Statut : Caduque
OBJET : modalités de mise en oeuvre de l'enquête sur le " taux de satisfaction des usagers de l'enseignement agricole "
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RESUME : Modalités de mise en oeuvre de l'enquête sur le
DGER
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DGER/MCG/N2009-2050 Publiée le 28-04-2009 |
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Date de fin de validité : 05-06-2009
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 30-04-2009.