Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/N2009-2052


Statut : Caduque


OBJET : modificatif à la note de service DGER/SDEDC/N2009-2043 du 15 avril 2009 relative au deuxième mouvement des personnels de direction d'EPLEFPA pour la rentrée scolaire 2009.

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RESUME : modificatif a la note de service DGER/SDEDC/N2009-2043 du 15 avril 2009 relative au deuxieme mouvement des personnels de direction d'EPLEFPA pour la rentree scolaire 2009.

DGER

DGER/SDEDC/N2009-2052

Publiée le 06-05-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 07-05-2009.