Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/N2009-2052
Statut : Caduque
OBJET : modificatif à la note de service DGER/SDEDC/N2009-2043 du 15 avril 2009 relative au deuxième mouvement des personnels de direction d'EPLEFPA pour la rentrée scolaire 2009.
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RESUME : modificatif a la note de service DGER/SDEDC/N2009-2043 du 15 avril 2009 relative au deuxieme mouvement des personnels de direction d'EPLEFPA pour la rentree scolaire 2009.
DGER
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DGER/SDEDC/N2009-2052 Publiée le 06-05-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 07-05-2009.