Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2009-2053

Statut : Abrogee

OBJET : Modalités d'intégration particulières en classe de 1ère Baccalauréat Professionnel ou 2ème année du Baccalauréat Professionnel par apprentissage

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RESUME : Modalites d'integration particulieres en classe de 1ere Baccalaureat Professionnel ou 2eme annee du Baccalaureat Professionnel par apprentissage

DGER

DGER/SDPOFE/N2009-2053

Publiée le 07-05-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDPOFE/N2009-2053 Publiée le 07-05-2009
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 07-05-2009.

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