Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPOFE/N2009-2053
Statut : Abrogee
OBJET : Modalités d'intégration particulières en classe de 1ère Baccalauréat Professionnel ou 2ème année du Baccalauréat Professionnel par apprentissage
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RESUME : Modalites d'integration particulieres en classe de 1ere Baccalaureat Professionnel ou 2eme annee du Baccalaureat Professionnel par apprentissage
DGER
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DGER/SDPOFE/N2009-2053 Publiée le 07-05-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 07-05-2009.