OBJET : Mise en place des agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDI et ACEN-CDD) enseignant ou d'éducation ainsi que des agents contractuels de l'enseignement technique (ACET) de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2009.

(Télécharger le PDF (322ko))

RESUME : Mise en place des agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDI et ACEN-CDD) enseignant ou d'education ainsi que des agents contractuels de l'enseignement technique (ACET) de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentree scolaire 2009.

DGER	DGER/SDEDC/N2009-2057 Publiée le 20-05-2009
Date de fin de validité : 28-05-2009	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :