Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/N2009-2061
Statut : Caduque
OBJET : Additif à la note de service DGER/SDEDC/N2009-2057 relative à la mise en place des agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDI et ACEN-CDD) enseignant ou d'éducation ainsi que des agents contractuels de l'enseignement technique (ACET) de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2009.
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RESUME : Additif a la note de service DGER/SDEDC/N2009-2057 relative a la mise en place des agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDI et ACEN-CDD) enseignant ou d'education ainsi que des agents contractuels de l'enseignement technique (ACET) de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentree scolaire 2009.
DGER
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DGER/SDEDC/N2009-2061 Publiée le 25-05-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 28-05-2009.