OBJET : Elections à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA).

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RESUME : Elections a la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre charge de l'agriculture (CNECA).

DGER	DGER/SDESR/N2009-2064 Publiée le 03-06-2009
Date de fin de validité : 23-11-2009	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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