OBJET : Collecte des effectifs d'élèves et d'étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2009-2010, ainsi que des effectifs d'apprentis des CFA agricoles.

(Télécharger le PDF (160ko))

RESUME : Collecte des effectifs d'eleves et d'etudiants du cycle superieur court dans les etablissements d'enseignement technique agricole publics et prives - annee scolaire 2009-2010, ainsi que des effectifs d'apprentis des CFA agricoles.

DGER	DGER/MSSI/N2009-2070 Publiée le 23-06-2009
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :