Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPOFE/N2009-2086
Statut : Caduque
OBJET : Annule et remplace la note de service N2000-2058 relative à la liste d'animaux d'espèces non domestiques du baccalauréat professionnel " Technicien Conseil vente en Animalerie "
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RESUME : Annule et remplace la note de service N2000-2058 relative à la liste d'animaux d'espèces non domestiques du baccalauréat professionnel
DGER
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DGER/SDPOFE/N2009-2086 Publiée le 31-08-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 03-09-2009.