Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2096

Statut : Caduque

OBJET : Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long. Établissements publics et privés sous contrat - Formation initiale - Année scolaire / universitaire 2009-2010

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RESUME : Bourses nationales de l'enseignement superieur agricole court et long. Etablissements publics et prives sous contrat - Formation initiale - Annee scolaire / universitaire 2009-2010

DGER

DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2096

Publiée le 17-09-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2096 Publiée le 17-09-2009
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 17-09-2009.

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