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DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2098

Statut : Caduque

OBJET : actions de prévention concernant les conduites addictives, à destination des étudiants inscrits dans les établissements de l'enseignement supérieur agricole (court et long). Établissements publics et privés sous contrat - Année scolaire 2009-2010.

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RESUME : actions de prevention concernant les conduites addictives, a destination des etudiants inscrits dans les etablissements de l'enseignement superieur agricole (court et long). Etablissements publics et prives sous contrat - Annee scolaire 2009-2010.

DGER

DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2098

Publiée le 22-09-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2098 Publiée le 22-09-2009
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 24-09-2009.